Plainte collective : pollution de l’air liée à l’activité des croisières dans le port de Marseille

  • Vous vivez ou travaillez près du port de Marseille et êtes exposé.e.s à la pollution de l’air venue du port, en particulier en présence des bateaux de croisières ?
  • Si vous pensez, comme nous, que les émissions polluantes, multipliées par les bateaux de croisières, que vous respirez risquent d’engendrer de problèmes de santé (infections respiratoires chroniques ou allergiques, difficultés respiratoires, cardiaques, cancer)

Nous vous proposons de déposer une PLAINTE COLLECTIVE CONTRE X., pour défaut d’intervention et mise en danger de la vie d’autrui.

1. Pourquoi porter plainte ?

Une plainte sérieuse a pour conséquence de mettre en mouvement l’Action Publique, c’est-à-dire qu’un·e Procureur·e va se saisir du dossier pour enquête.

Cela peut avoir pour conséquence de :

  • Mettre à contribution les moyens de l’Etat pour enquêter sur ces comportements
  • Attirer l’attention sur des comportements illégaux, une communication maîtrisée pouvant accompagner la plainte
  • Faire condamner pénalement ces comportements (action comme omission) en cas de procès
  • Permettre aux victimes de solliciter une juste indemnisation (constitution de partie civile)
  • Servir de soutien à d’autres actions juridiques futures (juridictions civile et administrative)

2. Y a-t-il des risques pour les plaignants ?

Ce recours ne peut pas être considéré comme abusif car les plaignant·es se contentent de dénoncer une problématique de santé et environnementale. Ils témoignent une dégradation de leur santé liée à la présence des croisières.

Il n’y a pas non plus de risque de diffamation ou dénonciation calomnieuse, la plainte étant déposée contre X., c’est un·e Procureur·e qui est en charge d’identifier les éventuelles suspect·es.

3. Je veux porter plainte, comment faire ?

Pour les aspects pratique du dépôt de plainte et de la constitution civile, merci de nos écrire à plaintecollective@stop-croisieres.org.

Nous vous répondrons en vous donnant toutes les informations utiles pour intégrer ce recours.

Aucune participation financière n’est demandée aux plaignant·es.


Télécharger un tract reprenant ces informations. A diffuser largement


Les effets des émissions polluantes des croisières sur la santé humaine

Source : Département d’Ecologie de l’Etat de Washington

Particules fines (PM)

La pollution par les particules affecte les voies respiratoires et les poumons et peut causer des problèmes dans d’autres parties de votre corps. C’est particulièrement mauvais pour les personnes souffrant de maladies cardiaques et pulmonaires chroniques (comme l’asthme, la bronchite et l’emphysème), les enfants et les personnes âgées. Il aggrave ces maladies, ce qui peut entraîner une hospitalisation ou même une mort prématurée.

Les enfants courent un risque élevé parce que leurs poumons continuent de croître et qu’ils passent plus de temps à des niveaux d’activité élevés. L’exercice et l’activité physique font que les gens respirent plus vite et plus profondément, emportant plus de particules dans leurs poumons. 

Même si vous êtes en bonne santé, vous pouvez ressentir des symptômes temporaires, tels qu’une irritation des yeux, du nez, de la gorge et du système respiratoire.

Oxyde d’azote (NOx)

L’oxyde d’azote nuit aux poumons. Il irrite les systèmes respiratoires et augmente les symptômes chez les personnes souffrant d’asthme. Les enfants, les personnes âgées et les personnes asthmatiques courent un risque accru d’effets sur la santé après une exposition à l’oxyde d’azote. L’exposition à long terme au dioxyde d’azote peut provoquer l’apparition d’asthme chez les enfants.

Les oxydes d’azote contribuent également à une chaîne complexe de réactions chimiques qui forment de l’ozone troposphérique et des nitrates contenant des articules fines. L’ozone et les particules fines sont également nocifs pour la santé.

Oxyde de soufre (SOx)

Le SOx  irrite le système respiratoire et provoque une inflammation et un resserrement des voies respiratoires. Les enfants, les personnes âgées et les personnes asthmatiques courent un risque accru d’effets sur la santé après une exposition au SOx. Les particules contenant des sulfates peuvent contribuer à la formation d’unvoile qui réduit la visibilité.